Mentions légales
Qui suis-je ? :
Adresse de notre site est : https://emma-kine-pedia.re
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse électronique : contact@emma-kine-pedia.re
Siret : 89356605900018
Numéro siren : 893566059
Numéro TVA Intracommunautaire : FR78893566059
Ville d’immatriculation : PLUNERET
Hébergeur du site :
Dénomination sociale : OVH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital social : 10174546€
Adresse: 2 rue Kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Numéro RCS : Lille Metropole B 424761419
SIREN : 424761419
Créateur du site :
web-intense.re
Entrepreneur individuel
SIREN : 910414 432
Droits d’auteur :
Tous les éléments graphiques ou intellectuels originaux (structure générale et contenu des documents, charte graphique, textes, images) et tout autre élément composant le Site et les Services sont protégés par le droit d’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation est strictement interdite. Toute violation du présent article constituerait une contrefaçon, susceptible de sanctions pénales et civiles en application des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Droit des marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous). Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@emma-kine-pedia.re
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr
Limitations de responsabilité.
emma-kine-pedia.re ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site emma-kine-pedia.re.
Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site emma-kine-pedia.re, certaines données ou cookies peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site emma-kine-pedia.re, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause emma-kine-pedia.re ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site emma-kine-pedia.re. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site emma-kine-pedia.re l’obligation ou non de fournir ces informations.
Liens hypertextes et cookies.
Le site emma-kine-pedia.re contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, emma-kine-pedia.re n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site emma-kine-pedia.re est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.